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3334 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale du Grand Valentinois, centre médico-social de Portes-lès-Valence

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Cote/Cotes extrêmes

3334 W 1-18

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,8 ml, 18 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social de Portes-lès-Valence

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/01/2017

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques clos en 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination de 0,6 ml (n° Mnésys 628) a été validé le 25 novembre 2016.

Mode de classement

Echantillonnage des dossiers clos les années en 0 et 5.

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Cote/Cotes extrêmes

3334 W 1-18

Date

1990-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Mots clés matières

aide sociale, famille

Ora-Pra.

Cote/Cotes extrêmes

3334 W 13

Date

2003-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010