7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 406-557, 849-861

Date

1887-1951

Cote/Cotes extrêmes

7 M 464-494

Date

1894-1946

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 477-482

Date

1920-1940

Présentation du contenu

47 On trouve aussi quelques renseignements sur les cours post-scolaires dans le dossier coté 7 M 474.

Inspection des cours et indemnités. - Renseignements sur les contrôles effectués et paiement des indemnités.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 482

Date

1922-1938

Présentation du contenu

Notes, correspondance.