1664 W 1-44
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Marsanne par Bruno Poinas, archiviste itinérant, le 17 octobre 1990.
Mode de classement
Ce versement a été traité en décembre 1990 par Christine Vitaloni, commis territorial. Une partie des documents est à intégrer dans la série moderne 2 O.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Traité d'emprunt avec particuliers, tableau d'amortissement et registre desi souscriptions pour l'achat de matériel d'incendie ; traité d'emprunt avec particuliers, tableaux d'amortissement, registre des souscriptions, délibérations pour l'aissainissement et construction d'égouts ; traité d'emprunt pour l'électrification rurale ; registre des souscriptions pour travaux d'adduction d'eau ; emprunt à la Caisse des Retraites de la vieillesse pour travaux au chemin vicinal ; emprunts à la Caisse des Dépôts et Consignations et au Crédit Foncier de France.
A intégrer en série E dépôt.