E-dépôt 48 - Montchenu

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Date

1341-1912

Description physique

Le fonds classé représente 1,2 mètres linéaires répartis ainsi : 0,6 ml d'archives anciennes (antérieures à 1790) et 0,6 ml d'archives modernes (1790-1982).

Histoire de la conservation

L'article EE 1, identifié par André Lacroix entre la fin du XXIe siècle et le début du XXe siècle, est manquant. Les archives anciennes (antérieures à 1790) et quelques documents d'archives modernes (1790-1983) sont déposées aux Archives départementales ainsi que, depuis 2023, les archives de la période révolutionnaire.

 

Le registre d'actes paroissiaux de la période 1681-1792 (GG 1), les registres d'état civil et des délibérations du conseil municipal (postérieurs à 1826) sont conservés en commune.

Mode de classement

En 2023, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

Une table de concordance des anciennes et nouvelles cotes est jointe au présent instrument de recherche.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

 

Lorsque la cote communale n'est pas identifiée, seule la sous-série du cadre de classement est mentionnée dans l'analyse.

Conditions d'accès

(Ce fonds est librement communicable, hormis les documents cotés E-dépôt 48/7 et E-dépôt 48/12, incommunicable pour mauvais état matériel. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.)

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.

 

L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

 

Parmi les documents anciens, quelques documents communaux sont classés en série E. Ceux-ci sont présentés en tête du corps de l'instrument de recherche.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 377-378. (AP 354)

 

BOUVIER, J. Le clergé de Romans pendant la Révolution. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 69, p. 179. (AP 354)

 

COLARDELLE, Michel. Sépulture et traditions funéraires du Ve au XIIIe s. ap. J.-C. dans les campagnes des Alpes françaises du Nord : Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie. Grenoble : Dardelet. 1983. (B 1427)

 

EMBLARD, Léon. Les imprimeurs et les journaux à Valence. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 35, p. 240. (AP 354)

 

FILLET, abbé. Essai historique sur le Vercors. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 18, p. 413. (AP 354)

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Chronique et bibliographie. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 61, p. 268, t. 62, p. 204. (AP 354)

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Justices et procédures de l'Ancien Régime dans la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 67, p. 167. (AP 354)

 

GALLIER, A. de. Essai historique sur la baronnie de Clérieux. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 6, p. 349-352. (AP 354)

 

LACROIX, André. Chroniques. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 9, p. 344. (AP 354)

 

LACROIX, André. État du bailliage de Saint-Marcellin en 1568. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 19, p. 215 (AP 354)

 

MARTYN, Marie-José. Montchenu, étude économique et sociale, esquisse démographique de 1592. Grenoble : Université des Sciences sociales de Grenoble. 1974. (B 703)

 

Merveilles des châteaux de Savoie et du Dauphiné. Hachette-réalités. 1972, p. 282. (B 905)

 

PERROSSIER, C. Légende de Montchenu. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 67, p. 305. (AP 354)

 

SOUCHON-MAZARD, Chantal. Inventaire d'archéologie rurale dans le romanais du Ve au XIIe siècle ap. J.-C. Grenoble : Université de Grenoble. 1980. (B 1213)

 

TARDY, Claudette. Montchenu et son histoire. 1996.

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 354, 364, t. 42, p. 225. (AP 354)

Mots clés lieux

BB 1. Registres de délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 48/1

Date

1744-1780

Importance matérielle

6 registres et 2 folios.

Présentation du contenu

Comprend l'extrait d'une délibération à propos d'un procès (1778), anciennement identifié sous la cote 3 E 69.