05 mai 2000-02 février 2001

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, Direction

Déplier tous les niveaux

3183 W - Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme, Direction

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 1-216

Date

1963-2003

Importance matérielle

216 article(s)

Origine

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/05/2014

Présentation du contenu

Direction

Mots clés matières

énergie, distribution électrique, éclairage public, établissement public de coopération intercommunale

Mots clés collectivités

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Bureau syndical : registres des délibérations et comptes-rendus de réunions

Cote/Cotes extrêmes

3183W 1-20

Date

1966-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

05 mai 2000-02 février 2001

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 17

Date

2000-2001

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.