Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/01/2023
Présentation du contenu
Préparé dans le cadre d'une reprise de l'arborescence du serveur, ce versement contient le budget du service et des dossiers de contributions aux stratégies départementales.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Charte, rapport d'orientation, notes, comptes rendus de réunion, comptes rendus du comité syndical, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable