E-dépôt 168 - Bonneval

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 168/1

Date

1752-1791

Biographie ou Histoire

Le 8 décembre 1936, par décret, la commune de Bonneval prend le nom de Bonneval-en-Diois. Puis, par arrêté préfectoral du 27 décembre 1973, les communes de Bonneval-en-Diois et de Boulc fusionnent sous le non de Boulc-Bonneval. Le chef-lieu de la nouvelle commune est fixé à Boulc. Un an plus tard, par arrêté préfectoral du 27 décembre 1974, les communes de Boulc-Bonneval et de Ravel-et-Ferriers fusionnent sous le nom de Boulc. Le chef-lieu demeure à Boulc.

Histoire de la conservation

Le cadastre ancien (1751-1791) de Bonneval était conservé en mairie de Boulc jusqu'à son dépôt aux Archives départementales en 2025.

 

Les archives, dont les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal des trois communes, sont conservées en mairie de Boulc.

Mode de classement

En 2026, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.

 

L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 210. (AP 354)

 

CHEVALIER, J. Mémoires pour servir à l'histoire des comtés de Valentinois et Diois. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 23, p. 452-453. (AP 354)

 

FILLET, abbé. État des diocèses de Die et de Valence en 1509. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 16 p. 368. (AP 354)

 

LACROIX, André. Les environs de Châtillon. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 37, p. 397. (AP 354)

 

LOVIE, J. La vie paroissiale dans le diocèse de Die, à la fin de l'Ancien Régime. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 63, p. 366, t. 64, p. 31-34, 49. (AP 354)

 

RAMPAL, Auguste. Autane, un arrière-fief des Baronnies et ses seigneurs du XIIe au XIXe siècle, 1927. (A 3194-8)

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 357, t. 42, p. 219. (AP 354)

Mots clés lieux

CC 1. Parcellaire.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 168/1

Date

1752-1791

Importance matérielle

In-fol., 132 feuillets, papier.

Présentation du contenu

Cadastre homologué par le parlement en 1737, attribuant au prieur un pré, un jardin et des terres ; à M. de Gilbert, seigneur de Jansac, coseigneur de Bonneval, un château, une grange, un moulin et des terres ; — à « Mlle Dezières » (des Hières), dame en partie du lieu, le moulin banal, des terres, une maison, etc.