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2513 W - AFPA, Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, service psychotechnique.

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Autres Cotes

2513 W 1-11

Date

1988-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

11

Origine

AFPA, Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, service psychotechnique.

Modalités d'entrées

Versement du 6 mars 2000

Mode de classement

Ce versement a été traité en juin 2001 par le personnel du dépôt de préarchivage.

Conditions d'accès

Archives publiques

Les articles 1 à 10 sont communicables à 60 ans, l'article 11 est communicable à 30.

Mots clés collectivités

Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (Valence, Drôme, France; assocation)

Cote/Cotes extrêmes

2513 W 1-11

Date

1988-1998

Cote/Cotes extrêmes

2513 W 1-5

Date

1988-1995

CAC à CHA.

Cote/Cotes extrêmes

2513 W 4

Date

1991-1995

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2056.

Délai

60 ans

Première année communicable

2056