3747 W - Conseil départemental, DGA Développement, Direction économie emploi insertion , Service développement économie et insertion, Pôle Grand Valentinois (La Chamberlière, Valence)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3747 W 1-5

Date

2012-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Importance matérielle

0,5 ml, 5 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Grand Valentinois (La Chamberlière, Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/01/2021

Présentation du contenu

Échantillonnage du Fonds d'Aide aux Jeunes de 2016 à 2019, comptes rendus des commissions locales plénières élargies (CLI) de 2012 et 2013.

Cote/Cotes extrêmes

3747 W 1-4

Date

2016-2019

Présentation du contenu

 Dossiers individuels des jeunes : accords, rapports, budget, documents d'état civil, devis.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019

Mots clés matières

Année 2018.

Cote/Cotes extrêmes

3747 W 3

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018