7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 406-557, 849-861

Date

1887-1951

Cote/Cotes extrêmes

7 M 496-533

Date

1908-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 507-529

Date

1908-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 510-528

Date

1908-1941

Horticulture. - Attribution de la prime d'honneur : rapport de la Commission de l'horticulture (1923). Petits fruits, asperges et autres productions, demande de renseignements : notes, tableau, coupures de presse, correspondance (1925-1935). Utilisation des engrais, demande de renseignements : correspondance (1929). Expéditions des fruits et légumes, renseignements : tableaux, coupure de presse, correspondance (1921-1935) ; recherche d'expert pour expertise des marchandises : règlement, correspondance (1931). Marchés aux fruits, demande de renseignements : questionnaires correspondance (1935). Prix proposés pour les graines potagères, réclamation : correspondance, protestation (1935). Standardisation des fruits et légumes, projet de loi : résumé d'avant-projets, correspondance (1936). Documentation : catalogue général Tézier Frères, 1920-1921, Bulletin de renseignements agricoles, juillet 1930, brochure Les marques d'origine des fruits et légumes de France (après 1934).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 515

Date

1920-1936

Mots clés matières