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2496 W - École primaire publique du hameau de Domazane (Livron).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
École primaire publique du hameau de Domazane (Livron).
Versement trouvé à la mairie de Livron-sur-Drôme le 15 mars 2001.
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, le 28 janvier 2004, une partie des documents est à intégrer en série T.
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.
École primaire publique du hameau de Domazane (Livron).
Fréquentation scolaire : certificats de scolarité et de radiation délivrés par diverses écoles (1962-1965). Effectifs et équipements scolaires : questionnaire et notes de service de l'inspection primaire (1952-1967), questionnaire d'enquête du ministère de l'Éducation Nationale comportant aussi des renseignements divers (1969-1992). Activités scolaires : programme mensuel des CM et Cours de fin d'études (s. d.), note aux parents relative à un voyage scolaire (s. d.). Aides à la scolarité : listes des élèves ouvrant droit à l'allocation scolaire (1952-1966). Comité des Parents d'élèves /représentants de Parents d'élèves au Conseil d'école : cahiers comportant des listes d'électeurs, des listes et déclarations de candidatures, des procès-verbaux d'élections, des procès-verbaux de réunions (1977-1992). Correspondance, notes de service, documents généraux (1945-1985).
Caractéristiques physiques
Modalités d'accèsNon communicable jusqu'en 2053.
Délai60 ans
Première année communicable2053
