3264 W - Conseil départemental , DGA Aménagement, Direction de l'Environnement

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Cote/Cotes extrêmes

3264 W

Date

1989-2006

Importance matérielle

0,98 ml, 54 article(s)

0,98 ml, 54 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2015

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 5-3264 W 54

Date

1989-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 10-3264 W 17

Date

1989-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Train à Grande Vitesse (TGV).

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 11

Date

1990-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

Courrier, article de presse, bordereau d'envoi, compte-rendu, rapport d'étape, extrait de registre de délibérations de conseil municipal, note, synthèse de réunions, copie de délibération du conseil général, carte, dossier enquête publique, brochure, analyse du projet.

Mots clés matières