4280 W 1-10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/02/2025
Présentation du contenu
Dossiers relatifs au Comité d'évaluation technique des opérations routières (CETOR) pour la période 2008-2011. Le Comité se réunit tous les 15 jours afin d'étudier les demandes de collectivités et des bureaux d'études du Département souhaitant réaliser un aménagement de type traverse d'agglomération. L'avis qui est attribué peut être positif, négatif ou positif avec des demandes d'évolution.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés chronologiquement.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
compte rendu, plans, notices avant-projet.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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