E-dépôt 153 - Roussas

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 153/1-9, E 3347

Date

1307-1836

Description physique

Le fonds classé représente 0,65 mètres linéaires d'archives anciennes (antérieures à 1790).

Histoire de la conservation

Les archives anciennes de la commune de Roussas étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2024.

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.

Mode de classement

En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

 

La cote E 3347 issue de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de Roussas.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.

 

L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 399. (AP 354)

 

BOUDON, Louis. La féodalité dans la vallée du Rhône. Historique d'un château-fort de l'an 1215 à 1945, Roussas (Drôme). Valence : imp. Jules Céas et fils, s. d. 32 p. (A 3130-6)

 

CHAVANET, abbé Louis. Notes pour servir à l'histoire des curés de Roussas. Valence : imp. Valentinoise. 1893. (A 3163-2)

 

LACROIX, André. Chroniques. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 13, p. 2. (AP 354)

 

Roussas. Roussas : 2000 d'histoire en Drôme provençale. 1999

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 359, t. 42, p. 218, t. 45, p. 454. (AP 354)

 

MALBOIS, Émile. Les Roussas. In : Bulletin de la Société départementale d'archéologie et de statistiques de la Drôme, t. 66, p. 161-163. (AP 354/66)

Mots clés lieux

CC 2. Comptes consulaires.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 153/3

Date

1611-1670

Importance matérielle

In-4°, 678 feuillets, papier.

Présentation du contenu

Comptes rendus : par Bernoin, consul, en 1611 : recettes 358 livres, dépenses 396, dont 16 sols au sieur de Barry, avocat, pour un avis, 32 sols pour visite des chemins et vérification des poids et mesures, 3 livres au secrétaire, etc. ; — par Lafont, consul, en 1611 : recettes 618 livres, dépenses 396, dont 1 livre à Saillard, notaire, pour actes contre les habitants des Granges au sujet des bois, 7 livres 15 sols de pension au chapitre de Saint-Paul, 3 livres 12 sols pour achat d'un mouton offert à M. de Périssol, conseiller au Parlement, « pour beaucoup d'avis et de peines, » etc. ; — par Raspail, en 1613 : recettes 205 livres, dépenses 130, dont 4 au commissaire des églises, 60 au président de Bazemont, etc. ; — par Montroux, en 1614 : recettes 1,750 livres, dépenses 854, dont 4 au commissaire des chemins, 6 sols pour transport d'un pauvre de Roussas à Donzère, 3 livres aux « Boymes », pour les éloigner, 18 livres pour corrections aux cadastre et rôle de la grande taille, 4 livres 10 sols pour les gages des deux consuls et des quatre conseillers, etc. ; — par Rolland, en 1616 : recettes 589 livres, dépenses 555, dont 30 au fondeur de la cloche, 6 à Pierrelatte pour aides, etc. ; — par Faure, en 1617 : recettes 1,206 livres, dépenses 1,062, dont 33 à Sauret, avocat au Parlement, pour écritures contre noble Gédéon de Marsanne-Font-Julianne, 475 à M. de Beauvoir, etc. ; — par Roux, en 1620 : recettes 1,055 livres, dépenses 829, dont 30 sols aux « Baumians », pour les éloigner, 3 livres au capitaine Simon, conduisant une autre compagnie, etc. ; — par Faure et Gautier, en 1623 : recettes 2,033 livres, dépenses 1,709, dont 8 sols au sergent venu réclamer un pionnier pour la démolition du château de Châteauneuf-de-Mazenc, 20 livres pour cette démolition, 9 pour voyage du consul à Grenoble, où un procès est pendant, 2 livres 18 sols à une compagnie d'Égyptiens, 11 pour l'audition des comptes par les conseillers anciens et nouveaux, etc. ; — par Ricou et Rolland, en 1638 : recettes 1,561 livres, dépenses 1,588, dont 36 sols pour 1 levraut et 1 chevreau portés à M. de Martinel, 4 livres 1/2 aux capitaines La Coste, Bastian et Lavigne, conduisant « une belle troupe de Boimes », etc. ; — par Roubert et Gautier, en 1643 : recettes 896 livres, dépenses 753, dont 7 pour contribution à la garde des Espagnols, 24 sols pour les frais d'une chasse au sanglier, 46 sols aux Égyptiens, etc. ; — par Gautier et Clapier, en 1644 : recettes 1,707 livres, dépenses 1,477, dont 4 pour présent de gibier au président de Périssol, 88 pour l'entretien de 5 compagnies du régiment de Dauphiné, 1 au sergent royal qui a publié la défense « de jurer le saint nom de Dieu, de fere assemblée pour fere rebellion » ; — par Gautier et Veyrier, en 1652 : recettes 712 livres, dépenses 748, dont 5 sols pour la dépense du grand-vicaire, venu à cause de la difficulté avec le curé au sujet du banc des consuls dans l'église, 24 livres pour la garde des portes, à cause de la contagion, etc. ; — par Gautier et Aubert, en 1656 : recettes 1,236 livres, dépenses 820, dont 3 livres 13 sols pour 5 livres de « rabasses », œufs et tomes portés à M. de La Garde, 7 livres 1/2 de pension au chapitre de Saint-Paul, 6 au secrétaire, etc. ; — par Delière et Brun, en 1669 : recettes 888 livres, dépenses 945, dont 175 pour les épices de l'arrêt obtenu par Mialon contre la communauté, 8 pour la cense due à M. de Martinel, seigneur, etc.

Conditions d'accès

Mauvais état matériel.