3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
Notes
II/ règlement intérieur (1981,1983-1984), III/ réunions CHSCT (1989, 1996-2000), rapport annuel CHSCT (2002), IV/ mouvement de main d'oeuvre (1999), V/ élections CE ( 1991,1995-1997), compte-rendu réunion CE (1998), élections DP (1995-1997).
Mots clés matières
Mots clés collectivités