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2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 59-61, 229-231

Date

1976-1977

Communes de La Motte-Chalançon, de Brette, Bellegrade, d'Arnayon, de Chalançon, d'Éstablet, de Gumiane.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 229

Date

1977

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, aménagement de l'internat ; concession d'eau ; recettes camping (juillet) ; concessions dans cimetière ; cession de terrain ; redevances eau.