Aide à la recherche

3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-73

Date

1981-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

entreprise, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 34-56

Date

1997-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

ARNO.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 40

Date

2003-2010

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Comptes rendus des réunions du CHSCT, procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel, enquête du CHSCT suite à accident du travail grave.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1972

Mots clés matières

sécurité du travail, élection professionnelle, accident du travail