333 W - Préfecture, Direction de la population.

333 W - Préfecture, Direction de la population

Autres Cotes

333 W 1-9

Date

1945-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

9

Origine

Direction de la population

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 1960.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué en novembre 1989 par Martine Mollaret, aide agent tedchnique, à patir des liasses Z 9410-9420.

Conditions d'accès

Archives publiques

Article 1, 3, 4 : 60 ans ; 2 : communicable.