Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.
Présentation du contenu
Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).
Accroissements
Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office supprimé en 1813.
Documents en relation
Source(s) : Transfert de résidence à Romans-sur-Isère en remplacement de Biscarrat, décédé, le 25 février 1813 [AN, BB 10/198].
Biographie ou Histoire
Né le 5 mars 1760 à Peyrins.
Notaire actif entre 1786 et 1813.
Successeur de : Julhiet, Charles.
Documents en relation
Source(s) : Provision d'office du 9 février 1786 [AD38, B 2538, f° 44 ; AN, V 1/527, pièce 34 ; AN, BB 10/130]. Transfert de résidence à Romans-sur-Isère [AN, BB 10/198].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
f° 1-417.
Contient quelques procédures judiciaires.