2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Déplier tous les niveaux

Date

1335-1956

Importance matérielle

9317 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de mars 2024 : étude n°1 de Peyrus (1908-1925) ;
  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 17 de Romans-sur-Isère (1832-1956), étude n° 2 de Mirmande (1710-1732) ;
  • mise à jour de juin 2019 : étude n° 1 de Mollans-sur-Ouvèze (1607-1830), étude n° 1 de Montbrun-les-Bains (1802-1810).

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1813.

Documents en relation

Source(s) : Transfert de résidence à Romans-sur-Isère en remplacement de Biscarrat, décédé, le 25 février 1813 [AN, BB 10/198].

Biographie ou Histoire

Né le 5 mars 1760 à Peyrins.

Notaire actif entre 1786 et 1813.

Successeur de : Julhiet, Charles.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 9 février 1786 [AD38, B 2538, f° 44 ; AN, V 1/527, pièce 34 ; AN, BB 10/130]. Transfert de résidence à Romans-sur-Isère [AN, BB 10/198].

17 mars 1786-20 septembre 1789

Cote/Cotes extrêmes

2 E 29740

Date

17 mars 1786-20 septembre 1789

Présentation du contenu

f° 1-417.

Contient quelques procédures judiciaires.