4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités, Sous-Direction Enfance Famille, Service Ressources et Offres d'Accueil

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Cote/Cotes extrêmes

4468 W 1-233

Date

1956-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3,5 ml

233 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2026

Présentation du contenu

Le versement est composé comme suit : Tarification des établissements d'accueil de 2006 à 2021 (4468 W 1-224) ; Évaluations externes des établissements ANEF et EOVI entre 2016 et 2018 (4468 W 226-227) ; Commissions permanentes de 2012, 2013, 2015 et 2016 (4468 W 228-231) ; Fonds de dossier historique du Patronage des jeunes garçons de Sauzet (1956-1981) (4468 W 232) et de l'association Les Foyers Matter (1982-1991) (4468 W 233).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage ne vigueur.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 1-224

Date

1956-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 232-233

Date

1956-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association Les Foyers Matter, ouverture et fonctionnement du foyer pour jeunes.

Cote/Cotes extrêmes

4468 W 233

Date

1982-1991

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

statuts (1982), règlement intérieur (1985), compte rendu de visite commission sécurité (1991), plans (1988), rapport sur la philosophie de vie au sein de la classe (s.d.), projet pédagogique (s.d.), rapport sur les conditions de fonctionnement (s.d.), rapport sur le suivi éducatif en appartement (s.d.), registre du personnel (s.d.), lettre de requérant (1990), avis du juge des enfants (1991), avis de l'inspecteur d'académie (1991), avis du directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse (1991), rapport de synthèse (1991).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable