12 mars-31 décembre 1844

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2 E et E - Notaires (Sauzet)

Déplier tous les niveaux

Date

1569-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Étude transférée de Saint-Paul-Trois-Châteaux vers l'an III.

Office supprimé en 1906.

Histoire de la conservation

À la suppression de l'office, les minutes sont transférées à Me Clerc, notaire à la Coucourde [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 24 mars 1906 [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1844 et 1849.

Successeur de : Chabas, Théodore.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 27 février 1844 [AD26, UP 4235, 4328 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1849 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

2 E 17700

Date

12 mars-31 décembre 1844

Présentation du contenu

n° 1-170.