3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

S.F.S. VISSERIE TECHNIQUE, Valence

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 88

Date

1986-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 48 ans à partir de 1997

Notes

IV/ licenciements dans le cadre de la convention FNE (1988, 1994-1995), dans le cadre du chômage partiel (1992), V/ délégués syndicaux : désignation, correspondance (1986-1995), CE (1995-1997), DP (1991-1997).