Loi municipale de 1884. Modification, enquête.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1 Z- Sous-préfecture de Die

Déplier tous les niveaux

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration générale et économie.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

ADMINISTRATION GENERALE

Administration générale de l’arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-38

Date

1850-1943

Affaires générales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 6-10

Date

1850-1943

Loi municipale de 1884. Modification, enquête.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 7

Date

1912

Présentation du contenu

Rapport du sous-préfet sur la simplification administrative, télégramme.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

1 Z- Sous-préfecture de Die

1 Z- Sous-préfecture de Die

Administration générale et économie.

Administration générale de l’arrondissement.

Affaires générales.

Loi municipale de 1884.  Modification, enquête.

Loi municipale de 1884. Modification, enquête.