Déplier tous les niveaux
3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service Environnement
Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Environnement
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/12/2015
Énergies Nouvelles Renouvelables : solaire, thermique et énergie bois.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Programme d'aide en faveur du solaire thermique et du bois énergie. Demandes de subventions des particuliers, entreprises, collectivités, associations, établissements privés ou publics& pour la réalisation d'études ou l'installation de chauffe eau solaires, systèmes solaires combinés, chaudières automatiques au bois granulés ou déchiqueté soldées (= payées) en 2010 : Lettre de demande de subvention, Relevé d'Identité Bancaire, devis, photo emplacement capteurs solaires, Fiche descriptive, avis d'imposition (pour les particuliers, délibérations (pour les collectivités), notifications attributions subventions, justificatifs des dépenses, états de paiement avec n° mandat.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
SOC à YIG
Évaluation, tris et éliminations, sort final
