Inventaire_methodique_elections

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Date

1943-1988

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.

Mode de classement

Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.

Date

1943-1988

Date

1945-1982

Cote/Cotes extrêmes

884 W 5-6

Date

1967-1968

Cote/Cotes extrêmes

670 W 45-58

Date

1967

Présentation du contenu

Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton, procès-verbaux du recensement des votes, fait au bureau centralisateur de la commune, procès-verbaux des opérations de vote dans la commune.

Classement par canton puis par ordre alphabétique des communes. Seuls ont été conservés quelques bulletins de vote portant des annotations.

Canton de Grignan, premier et deuxième tour de scrutin.

Cote/Cotes extrêmes

670 W 50

Date

1967