Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.
Présentation du contenu
Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).
Accroissements
Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office créé en 1770 et supprimé en 1876.
Documents en relation
Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 23 mai 1770 [AD26, B 951 ; AN, V 1/452, pièce 337].
Titre éteint le 25 janvier 1876 [AN, 20030056/7].
Biographie ou Histoire
Notaire actif entre 1831 et 1866.
Successeur de : Drojat, Louis Joseph.
Documents en relation
Source(s) : Ordonnance du 29 décembre 1831 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1866 [AN, 20030056/7].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
n° 1-146.
Contient un répertoire.