2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Déplier tous les niveaux

Date

1335-1956

Importance matérielle

9317 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de mars 2024 : étude n°1 de Peyrus (1908-1925) ;
  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 17 de Romans-sur-Isère (1832-1956), étude n° 2 de Mirmande (1710-1732) ;
  • mise à jour de juin 2019 : étude n° 1 de Mollans-sur-Ouvèze (1607-1830), étude n° 1 de Montbrun-les-Bains (1802-1810).

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en 1770 et supprimé en 1876.

Documents en relation

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 23 mai 1770 [AD26, B 951 ; AN, V 1/452, pièce 337].

Titre éteint le 25 janvier 1876 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1831 et 1866.

Successeur de : Drojat, Louis Joseph.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 29 décembre 1831 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1866 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

1842

Cote/Cotes extrêmes

2 E 26683

Date

1842

Présentation du contenu

n° 1-146.

Contient un répertoire.