3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

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Cote/Cotes extrêmes

3208 W 1-1404

Date

1992-2003

Importance matérielle

1404 article(s)

Origine

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2015

Présentation du contenu

Dossiers d'électrification rurale par communes et par affaires. Les dossiers sont composés du dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur de mise à la terre, fiches de jalonnement de corps de rues, bordereau d'autorisation de passage, correspondance), du procès-verbal de réception des travaux, de la déclaration de conformité préalable à la mise en exploitation, du dossier comptable (certificat de conformité, procès-verbal de réception, coupon-réponse, décompte général définitif des travaux) et des conventions de servitude. Mais tous les dossiers ne comportent pas tous ces documents. Un tri a été effectué conformément à la charte rédigée avec les Archives Départementales en 2014 pour procéder à une élimination.

Cote/Cotes extrêmes

3208 W 1-1404

Date

1994-2003

Description physique

papier

Présentation du contenu

Dossiers de travaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3208 W 776-779

Date

1997-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

N°85030.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Clauzel" pour M. Masse Daniel.

Cote/Cotes extrêmes

3208 W 778

Date

1999-2000

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation