Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
En 2010, suite à la RGPP (révision générale des politiques publiques), l'ex DDAF (Direction départementale de l'agriculture et de la fôret) avait déménagé dans les locaux de la DDT (Direction départementale des Territoires) avec toutes ses archives.
Histoire de la conservation
Les dossiers faisant l'objet de ce bordereau étaient conservés dans les locaux d'archives de la DDT place Laënnec à Valence.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/02/2013
Présentation du contenu
Une CUMA (coopérative d'utilisation du matériel agricole) est une société coopérative agricole. Ces sociétés ont pour objet l'utilisation en commun par des agriculteurs de tous moyens propres à faciliter ou à développer leur activité économique, à améliorer ou à accroître les résultats de cette activité. La Cuma doit fournir du matériel à ses adhérents alors que ces derniers s'engagent à l'utiliser. Les statuts de la Cuma ainsi que son règlement intérieur prévoient les modalités d'utilisation du matériel par chaque adhérent.
Mode de classement
Ce versement a été réalisé en novembre-décembre 2012 par Mme Jenny Poirier, vacataire à la DDT.
Conditions d'accès
Délai de communicabilité : 50 ans
Autorisation interne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers d'agréments et de subventions, comptes rendus d'assemblée générale, correspondance.
Classement par ordre alphabétique des communes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Autorisation interne
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Autorisation interne
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Autorisation interne
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Autorisation interne