4373 W 1-40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/09/2025
Présentation du contenu
Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales n°93 (RD 93), n°148 (RD 148), n°505 (RD 505), n° 543 (RD 543) et n°1075 (RD 1075).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le versement a été conservé dans son intégralité conformément à la charte de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés chronologiquement par route départementale, par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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