2 E et E - Notaires (Montmiral)

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Date

1596-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en 1784.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 1er septembre 1784 [AN, V 1/517, pièce 76 ; AN, BB 10/130]

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1822 et 1863.

Successeur de : Massonnet, Antoine.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 19 novembre 1822 [AN, 20030056/7]. Démission en 1863 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

15 janvier 1860-9 janvier 1861

Cote/Cotes extrêmes

2 E 24398

Date

15 janvier 1860-9 janvier 1861

Présentation du contenu

n° 1-96.