701 W 1-29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 16 mai 1975 par la préfecture, 1ère direction, 4ème bureau.
Mode de classement
Ce versement anciennement coté 75/4 a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme en juillet 1997. Ces documents ont été identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.