Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.
Présentation du contenu
Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).
Accroissements
Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office créé en 1756 et supprimé en 1816.
Documents en relation
Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 24 mai 1756 [AN, V 1/389, pièce 198].
Titre éteint avant 1816 [AN, 20030056/7].
Biographie ou Histoire
Né le 7 avril 1757 au Serre [AN, V 1/539].
Décédé le 22 vendémiaire an XII à Albon.
Notaire actif entre 1790 et 1816.
Successeur de : Petit-Virieux, Antoine.
Notaire effectivement installé à Châteuneuf-de-Galaure jusqu'en pluviôse an V puis à Anneyron.
Documents en relation
Source(s) : Provision d'office du 19 mai 1790 [AN, V 1/539, pièce 58 ; AN, BB 10/130], enregistrée le 1er juin 1790 [AD38, B 2542, f° 27]. Titre éteint avant 1816 [AN, 20030056/7]..
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient un répertoire.