2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Déplier tous les niveaux

Date

1335-1956

Importance matérielle

9317 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de mars 2024 : étude n°1 de Peyrus (1908-1925) ;
  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 17 de Romans-sur-Isère (1832-1956), étude n° 2 de Mirmande (1710-1732) ;
  • mise à jour de juin 2019 : étude n° 1 de Mollans-sur-Ouvèze (1607-1830), étude n° 1 de Montbrun-les-Bains (1802-1810).

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en 1756 et supprimé en 1816.

Documents en relation

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 24 mai 1756 [AN, V 1/389, pièce 198].

Titre éteint avant 1816 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Né le 7 avril 1757 au Serre [AN, V 1/539].

Décédé le 22 vendémiaire an XII à Albon.

Notaire actif entre 1790 et 1816.

Successeur de : Petit-Virieux, Antoine.

Notaire effectivement installé à Châteuneuf-de-Galaure jusqu'en pluviôse an V puis à Anneyron.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 19 mai 1790 [AN, V 1/539, pièce 58 ; AN, BB 10/130], enregistrée le 1er juin 1790 [AD38, B 2542, f° 27]. Titre éteint avant 1816 [AN, 20030056/7]..

6 nivôse an II-25 fructidor an IV

Cote/Cotes extrêmes

2 E 11196

Date

6 nivôse an II-25 fructidor an IV

Présentation du contenu

Contient un répertoire.