4490 W 1-142
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/02/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend les fonds de dossiers d'enfants et assistantes maternelles suivis par le direction Enfance Famille (siège) pour la période 1993-2009. Ils permettent de compléter des versements de l'Aide sociale à l'enfance déjà existants au sein des Archives départementales de la Drôme.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Aucun tri, ni élimination n'a été effectué conformément à la charte d'archivage en vigueur dans le département de la Drôme.
Mode de classement
Classement alphabétique.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de la date décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
fonds de dossiers (classement alphabétique).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2009
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