7 M 1-557, 849-861
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Statuts, listes nominatives, feuilles signalétiques, modèles de carnets d'adhérent, déclarations de constitution, d'adhésion, de démission, feuilles d'information, arrêtés, états, notes, articles de presse, brochures, notices de renseignements, extraits du registre de délibérations, comptes rendus et procès-verbaux de réunion, correspondance (contient aussi un avis d'ordonnancement, un extrait du plan cadastral, un devis estimatif, un télégramme, un ordre de reversement, un rapport, un extrait de casier judiciaire).
(3) Les dates entre parenthèses ne sont pas les dates extrêmes de l'existence des syndicats. Il s'agit des dates de documents relatifs à ces syndicats.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
(7) Syndicat créé en 1914.