3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-98

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

11 ml

98 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/09/2022

Présentation du contenu

Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017 : Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes avec un seul bureau de vote, procès-verbaux B Centralisateur des opérations électorales pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote, déroulement campagne électorale (propagande de chaque candidat, instructions générales du Ministère de l'Intérieur et de la Préfecture).

Commissions de recensement des votes des deux tours : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, listes d'émargement de toutes les communes.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-98

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 10-98

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

SAINT JULIEN EN QUINT - SAINT GERVAIS SUR ROUBION - SAINT FERREOL TRENTE PAS - SAINT MARCEL LES SAUZET - SAINTE JALLE - SAINTE EUPHEMIE SUR OUVEZE - SAINT JEAN EN ROYANS - SAINT PANTALEON LES VIGNES - SAINT NAZAIRE LE DÉSERT - SAINT MAURICE SUR EYGUES - SAINT MAY - SAINT MICHEL SUR SAVASSE

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 10

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017