3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rapport annuel 2008 et 2010 du CHSCT, accord travail de nuit, situation de l'entreprise concernant le budget formation, procès-verbal dressé par l'I.T. du Tarn (entrave aux institutions représentatives du personnel) + dossier d'enquête, protocole d'accord des élections de la DUP, procès-verbaux des résultats des élections de la DUP, programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2010, règlement du plan d'épargne, comptes rendus de réunions du CHSCT, enquêtes suite à accidents du travail.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1985
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.