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3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-73

Date

1981-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

entreprise, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 3-25

Date

1985-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France)

CEC.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 12

Date

2004-2010

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport annuel 2008 et 2010 du CHSCT, accord travail de nuit, situation de l'entreprise concernant le budget formation, procès-verbal dressé par l'I.T. du Tarn (entrave aux institutions représentatives du personnel) + dossier d'enquête, protocole d'accord des élections de la DUP, procès-verbaux des résultats des élections de la DUP, programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2010, règlement du plan d'épargne, comptes rendus de réunions du CHSCT, enquêtes suite à accidents du travail.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1985

Mots clés matières

sécurité du travail, travail de nuit, élection professionnelle, accident du travail