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3857 W - Direction départementale de la Protection des populations / Santé et protection animales

3857 W - Direction départementale de la Protection des populations / Santé et protection animales

Cote/Cotes extrêmes

3857W

Date

1969-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,0 ml

104 article(s)

Origine

Direction départementale de la Protection des populations / Santé et protection animales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/03/2022

Présentation du contenu

Dossiers d'éleveurs clos : 5 ans après la cessation d'activité ou 10 ans après la dernière action. Ce versement est constitué d'un échantillonnage 1/20 en application du cadre méthodologique. Pour les autres dossiers, cf. le bordereau d'élimination n° 1815.