4038 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme Nord Royans Vercors, Service du Romanais, Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

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Cote/Cotes extrêmes

4038 W 1-16

Date

1969-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.6 ml

16 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/06/2023

Présentation du contenu

Fiches bilan des 3 ans de l'enfant pour les années 1980 à 1986 et fiches médicales de l'enfant pour les années de 1969 à 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Les bilans des 3 ans de l'enfant ont été classés par année, puis par établissement scolaire.

 

Conditions d'accès

Les fiches médicales et les fiches bilan des 3 ans de l'enfant ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4038 W 6-16

Date

1969-1995

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1995

Enfants nés en 1992.

Cote/Cotes extrêmes

4038 W 15

Date

1992-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1992