Communes de : Aubenasson (1912), Chastel-Arnaud (1904, 1908-1911), La Chaudière (1904-1914), Le Cheylard (1911), Espenel (1909-1913), Escoulin (1923, 1929, 1930), Saillans (1902-1910), Saint-Benoît-en-Diois (1887-1892, 1914).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dossiers d'administration communale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-423

Date

1828-1944

Écoles. Travaux de construction et de réparation : arrêtés, délibérations, actes d'acquisition de terrains, demande de subvention, procès-verbaux d'enquête publique et d'expertise, cahiers des charges, devis, plans, correspondance. Fonctionnement : baux de location de locaux à usage de classe, correspondance. Dossier type, classement par canton et commune.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 372-390

Date

1881-1933

Mots clés matières

Canton de Saillans.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 389-390

Date

1887-1930

Mots clés collectivités

Saillans (canton)

Communes de : Aubenasson (1912), Chastel-Arnaud (1904, 1908-1911), La Chaudière (1904-1914), Le Cheylard (1911), Espenel (1909-1913), Escoulin (1923, 1929, 1930), Saillans (1902-1910), Saint-Benoît-en-Diois (1887-1892, 1914).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 389

Date

1887-1930

Mots clés lieux

Aubenasson, Chastel-Arnaud, Chaudière (La), Cheylard (Le), Espenel, Escoulin, Saillans, Saint-Benoît-en-Diois

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