Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune Solérieux par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 25 octobre 1991.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1992 par Christine Vitaloni, adjoint administratif territorial. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les articles 4-5 : communicable ; 1-3, 6 : 60 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
A intégrer en série ''T''.
Conditions d'accès
60 ans
Première année communicable2023
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.