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3264 W - Conseil départemental , DGA Aménagement, Direction de l'Environnement

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Cote/Cotes extrêmes

3264 W

Date

1989-2006

Importance matérielle

0,98 ml, 54 article(s)

0,98 ml, 54 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2015

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 5-3264 W 54

Date

1989-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 33-3264 W 49

Date

1988-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

aménagement des eaux, incendie

Sous-commission pour la sécurité contre les incendies de forêts, landes, maquis : réunion du 09/09/2004.

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 43

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

Bordereau d'envoi, courriers, relevé de conclusions, liste d'émargement, fiche, statistiques et bilan, avis, projet d'arrêté préfectoral, liste récapitulative, cartes, projet de cahier des charges.