3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des ressources humaines, cellule dialogue social

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 1-69

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,7 ml, 69 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Conseil départemental.-Organismes paritaires, élection et fonctionnement de 2000 à 2009.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 1-69

Date

2000-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 1-35

Date

2002-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 2-17

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Convocation - Compte-rendu - Fond de dossier

27 février 2004

Cote/Cotes extrêmes

3398 W 2

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable