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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

TGV SIE Citelle (T.EP.30).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 13

Date

1995-2000

Présentation du contenu

Dossier financier : financement, marchés, paiements sur factures (1996-2000) ; dossier administratif et technique : DCE, maîtrise d'œuvre, coordination SPS, convention SNCF, comptes-rendus de chantier, correspondance (1995-1999).

SIE : syndicat intercommunal des eaux ; DCE : dossier de consultation des entreprises ; SPS : sécurité et protection de la santé ; SNCF : Société nationale des chemins de fer français