SCP François Rabatel et Henri Dénarié, notaires associés.

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2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Déplier tous les niveaux

Date

1335-1956

Importance matérielle

9317 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

mise à jour de mars 2024 : étude n°1 de Peyrus (1908-1925) ;
mise à jour de juillet 2021 : étude n° 17 de Romans-sur-Isère (1832-1956), étude n° 2 de Mirmande (1710-1732) ;
mise à jour de juin 2019 : étude n° 1 de Mollans-sur-Ouvèze (1607-1830), étude n° 1 de Montbrun-les-Bains (1802-1810).

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Étude transférée depuis Espeluche en 1816.

Documents en relation

Source(s) : Autorisation de transfert d'Espeluche à Montélimar en 1816 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 2002 et 2008.

Successeur de : SCP François Rabatel et Alain Rabatel, notaires associés.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 21 novembre 2002 [JORF]. Arrêté du 17 juillet 2008 [JORF].

Mots clés personnes