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3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, Direction

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Cote/Cotes extrêmes

3183 W 1-216

Date

1963-2003

Importance matérielle

216 article(s)

Origine

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/05/2014

Présentation du contenu

Direction

Mots clés matières

énergie, distribution électrique, éclairage public, établissement public de coopération intercommunale

Mots clés collectivités

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 201-206, 3183 W 208-214

Date

1971-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Comité Syndical, détermination du nombre de délégués à élire : dossiers déterminant les représentations des collectivités, récapitulatifs du nombre d'habitants par commune et d'appartenance à un syndicat intercommunal d'électrification (SIE).

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 207

Date

1989, 1995, 2001

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés collectivités

syndicat intercommunal d'électrification