2 E et E - Notaires (Beaufort-sur-Gervanne)

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Date

1430-1886

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Office créé en 1776 et supprimé en 1892.

Présentation du contenu

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 31 janvier 1776 [AD26, B 951 ; AN, V 1/482, pièce 156].

Titre éteint le 12 juillet 1892 [AN, 20030056/7].

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office ...quot;non compris dans les ...eacute;tats de r...eacute;serve en vertu de l'...eacute;dit du mois d'avril 1664 auquel n'a ...eacute;t...eacute; pourvu...quot; du 31 janvier 1776 [AD26, B 951 ; AN, V 1/482, pi...egrave;ce 156]. ...lt;p...gt;Titre ...eacute;teint le 12 juillet 1892 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1840 et 1870.

Successeur de : Lantheaume, Charles François.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 3 septembre 1840 [AN, 20030056/7]. Démission en 1870 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

1861

Cote/Cotes extrêmes

2 E 19308

Date

1861

Présentation du contenu

Contient un répertoire.