3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction des Bâtiments

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Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-85

Date

1959-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

9,66 mètres linéaires 74 boites

Origine

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-36

Date

1959-2004

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 30-32

Date

1977-1987

Mots clés lieux

Création d'un 6ème logement.

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 32

Date

1985-1987

Présentation du contenu

Convention d'honoraires de maîtrise d'œuvre comprenant délibération, notification, décompte général et définitif, procès-verbal d'attribution et délibération, comptes rendus de réunion de chantier, marchés de travaux des lots 1 à 8 comprenant acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, notification, réception des travaux, décompte général et définitif.

Mots clés lieux