4161 W 1-43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/10/2024
Présentation du contenu
Dossiers obstétricaux individuels dont le suivi a été assuré par une sage-femme entre 1992 et 2004.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation d'un dossier sur dix.
Mode de classement
Les dossiers obstétricaux ont été classés alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers obstétricaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'individu ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels classés alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1967