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3807 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3807 W 1-42

Date

2014-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,2 ml

42 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/06/2021

Présentation du contenu

Dossiers individuels de gestion de cas MAIA sortis en 2014 et 2015 et réorientés entre le 08/10/2014 et le 31/12/2015 pour le secteur de Valence.

Mode de classement

Dossiers individuels classés par année, type de prise en charge et alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les dossiers MAIA sont communicables 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de sa date de décès.

Mots clés matières

prestation d'aide sociale légale, personne âgée

Cote/Cotes extrêmes

3807 W 1-42

Date

2014-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

3807 W 1-13

Date

2014-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

3807 W 3-13

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

CAM

Cote/Cotes extrêmes

3807 W 4

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015