1937-1969
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 30 avril 1970 par la préfecture, 1ère direction, 4e bureau.
Mode de classement
Ce versement anciennement coté 70/5 a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme en mai 1997. Ces documents ont été identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
Tous les articles sont communicables à 50 ans.
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.